Conditions Générales

LG3R

Version du 10 septembre 2026

Les présentes conditions générales de vente et de fourniture de contenus numériques (les « Conditions Générales ») sont proposées par la société LG3R, société par actions simplifiée au capital de 1 000 euros, dont le siège social est situé Centre commercial Grand Quartier, BAL 5, route de Saint-Malo – 35760 SAINT-GRÉGOIRE, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de RENNES sous le numéro 109 394 221 (la « Société » ou « LG3R »).

LG3R exerce notamment une activité de conception, développement, production, édition, commercialisation et mise à disposition, notamment à distance et par voie numérique, de programmes, contenus, méthodes, outils et services dans les domaines du sport, de l'entraînement physique, du fitness et de la transformation physique.

Les présentes Conditions Générales ont notamment vocation à encadrer la commercialisation de programmes numériques proposés par LG3R, dont le programme « Objectif Masse® », programme consacré à la prise de masse et destiné à accompagner l'utilisateur, de manière autonome, dans la structuration de son entraînement, de son alimentation et plus largement de sa progression physique.

Les programmes commercialisés par LG3R peuvent notamment comprendre, selon l'offre concernée, des programmes d'entraînement, plans ou exemples alimentaires, recommandations relatives à l'entraînement, à la récupération et à l'hygiène de vie, informations relatives aux compléments alimentaires, guides, vidéos pédagogiques, vidéos de démonstration d'exercices et, plus généralement, toutes ressources numériques décrites dans l'offre souscrite.

Sauf indication expresse contraire figurant dans l'offre concernée, les programmes sont conçus pour être suivis de manière autonome et ne comprennent ni coaching individuel, ni suivi personnalisé de l'utilisateur.

Les caractéristiques particulières de chaque commande sont précisées dans tout support écrit ou électronique présenté, adressé ou rendu accessible au Client avant la conclusion du contrat, notamment la page de présentation de l'offre, le bon de commande, le récapitulatif de commande, la confirmation de commande, la facture ou tout autre document ou support décrivant l'offre souscrite (les « Conditions Particulières »).

Les Conditions Particulières précisent notamment, selon le cas, le programme ou l'offre souscrite, son contenu, son prix, les éventuelles remises ou opérations promotionnelles applicables, les modalités de paiement, les modalités et la durée d'accès aux contenus ainsi que toute caractéristique particulière de l'offre concernée.

Les présentes Conditions Générales et les Conditions Particulières forment ensemble le contrat conclu entre LG3R et le Client (le « Contrat »).

En cas de contradiction entre les Conditions Générales et les Conditions Particulières, les Conditions Particulières prévalent exclusivement pour les éléments qu'elles règlent expressément.

Lorsque le Contrat porte sur la fourniture de contenus ou services numériques, les dispositions impératives applicables à ces contenus ou services demeurent en toute hypothèse applicables au Client dans les conditions prévues par la loi.

La passation d'une commande implique que le Client ait été mis en mesure de prendre connaissance des présentes Conditions Générales avant la conclusion du Contrat et les accepte dans les conditions précisées ci-après.

Article 1 – Champ d'application – Qualité du client

Les présentes Conditions Générales s'appliquent à toute commande d'un programme, contenu ou service numérique commercialisé par LG3R, quelles que soient les modalités selon lesquelles le Client a pris connaissance de l'offre ou procédé à sa commande.

Le « Client » désigne toute personne physique qui souscrit, pour ses besoins personnels, à une offre commercialisée par LG3R et conclut à ce titre le Contrat.

Les offres régies par les présentes Conditions Générales sont principalement destinées à une clientèle de particuliers agissant à des fins n'entrant pas dans le cadre de leur activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole. Le Client a ainsi, sauf situation particulière expressément portée à la connaissance de LG3R avant la commande, la qualité de consommateur au sens du Code de la consommation. Le modèle commercial communiqué pour Objectif Masse est effectivement exclusivement orienté B2C.

Toute personne procédant à une commande déclare disposer de la capacité juridique nécessaire pour conclure le Contrat et exécuter les obligations qui en résultent.

Sauf indication expresse contraire figurant dans l'offre concernée, les programmes commercialisés par LG3R sont réservés aux personnes âgées de dix-huit ans révolus au jour de la commande.

Le Client s'engage à communiquer lors de sa commande des informations exactes, complètes et à jour, notamment concernant son identité, ses coordonnées et son adresse électronique. Il lui appartient de vérifier l'exactitude de ces informations avant de valider sa commande.

Les accès, droits et contenus acquis au titre du Contrat sont attachés à la personne du Client. Sauf autorisation écrite préalable de LG3R, le Client ne peut commander un programme pour le compte d'un tiers, transférer à un tiers le bénéfice de sa commande ou lui permettre d'utiliser les accès qui lui ont été personnellement délivrés.

Lorsque le Client bénéficie, en raison de sa qualité ou des circonstances de conclusion du Contrat, de dispositions légales ou réglementaires impératives plus protectrices que les stipulations des présentes Conditions Générales, ces dispositions demeurent pleinement applicables.

Les présentes Conditions Générales prévalent sur tout document ou condition unilatérale émanant du Client qui n'aurait pas été expressément accepté par écrit par LG3R.

Article 2 – Caractéristiques essentielles des programmes et contenus numériques

Les caractéristiques essentielles du Programme souscrit sont portées à la connaissance du Client avant la conclusion du Contrat, dans les Conditions Particulières et, le cas échéant, sur la page de présentation de l'offre.

Elles précisent notamment, selon l'offre concernée, l'objet du Programme, son contenu, son organisation, les différents supports et ressources compris dans l'offre, sa durée pédagogique lorsqu'elle est déterminée, ses modalités d'accès ainsi que la durée pendant laquelle les Contenus sont accessibles au Client.

Le Client est invité à prendre connaissance de ces éléments avant toute commande afin de s'assurer que le Programme proposé correspond à ses attentes.

La durée pédagogique éventuellement indiquée pour suivre un Programme est distincte de la durée d'accès aux Contenus. Ainsi, lorsqu'un Programme est conçu pour être suivi selon une progression déterminée ou pendant une période donnée, l'expiration de cette période n'emporte pas, par elle-même, cessation du droit d'accès du Client lorsque les Conditions Particulières prévoient une durée d'accès supérieure.

Les Contenus sont fournis sous les formats et selon les modalités présentés lors de la commande. Ils peuvent notamment être consultables en ligne, accessibles depuis un espace personnel ou, lorsque cette fonctionnalité est expressément proposée, téléchargeables par le Client.

LG3R peut apporter aux Contenus des corrections, actualisations ou évolutions qui n'en modifient pas substantiellement la nature, la destination ou les caractéristiques essentielles convenues lors de la commande, sous réserve des dispositions impératives applicables aux contenus et services numériques.

Les conditions techniques nécessaires à l'accès et à l'utilisation des Contenus sont précisées à l'article 8 des présentes Conditions Générales.

Article 3 – Commande – Formation du contrat

La commande est réalisée en ligne, selon le parcours de commande mis à disposition par LG3R.

Préalablement à sa validation, le Client dispose des informations lui permettant de prendre connaissance du Programme sélectionné, de ses caractéristiques essentielles, de son prix total ainsi que des présentes Conditions Générales et des Conditions Particulières applicables.

Le Client renseigne les informations nécessaires au traitement de sa commande et vérifie, avant sa validation définitive, l'exactitude des éléments qui lui sont présentés. Il peut, le cas échéant, bénéficier des offres ou avantages promotionnels applicables dans les conditions précisées lors de la commande.

Avant de procéder au paiement, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les accepte expressément au moyen du dispositif prévu à cet effet.

Lorsque le Client sollicite la fourniture immédiate de Contenus numériques avant l'expiration du délai légal de rétractation, il lui est également demandé, dans les conditions prévues à l'article 16 des présentes Conditions Générales, de consentir expressément à ce que l'exécution du Contrat commence avant l'expiration de ce délai et de reconnaître expressément qu'il perdra en conséquence son droit de rétractation.

La validation définitive de la commande intervient au moyen d'un bouton ou d'une fonction analogue indiquant sans ambiguïté que la commande oblige le Client au paiement de son prix.

Le Contrat est définitivement conclu à compter de la validation de la commande par le Client et de l'acceptation du paiement.

Une confirmation de la commande est adressée au Client par courrier électronique, sur un support durable, dans les meilleurs délais suivant sa conclusion. Elle récapitule les éléments essentiels de la commande et comporte les informations contractuelles requises par la réglementation applicable ou permet au Client d'y accéder et de les conserver.

Lorsque le Client a demandé la fourniture immédiate des Contenus dans les conditions prévues ci-dessus, cette confirmation rappelle son consentement exprès au commencement de l'exécution du Contrat avant l'expiration du délai de rétractation ainsi que sa reconnaissance de la perte de ce droit.

LG3R se réserve le droit de refuser ou de suspendre une commande en cas de refus ou d'échec du paiement, d'anomalie manifeste affectant la commande, de suspicion raisonnable de fraude ou de litige en cours relatif au paiement d'une commande antérieure, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

Les modalités de fourniture et d'accès aux Contenus à la suite de la commande sont précisées à l'article 6 des présentes Conditions Générales.

Article 4 – Prix – Offres promotionnelles – Paiement – Facturation

Le prix applicable au Programme est celui indiqué au Client au moment de sa commande, dans les Conditions Particulières et sur le parcours de commande.

Sauf indication contraire, les prix sont exprimés en euros et toutes taxes comprises.

LG3R peut librement faire évoluer ses tarifs pour l'avenir. Toute modification de prix demeure toutefois sans incidence sur une commande déjà définitivement conclue, laquelle reste soumise au prix accepté par le Client lors de sa validation.

LG3R peut également proposer, de manière temporaire ou permanente, des réductions de prix, codes promotionnels, offres de lancement ou autres avantages commerciaux. Les conditions d'application, la durée de validité et, le cas échéant, les restrictions attachées à ces offres sont précisées au moment où elles sont proposées.

Lorsqu'un code promotionnel est requis, le Client doit le renseigner avant la validation définitive de sa commande. Sauf indication contraire, les offres promotionnelles et codes de réduction ne sont pas cumulables entre eux et ne peuvent donner lieu à aucun remboursement ou avantage rétroactif lorsqu'ils n'ont pas été utilisés lors de la commande.

Le prix du Programme est payable selon les modalités proposées au Client au moment de la commande.

Lorsque l'offre prévoit un paiement en une seule fois, l'intégralité du prix est exigible immédiatement lors de la commande.

Lorsque LG3R propose un paiement échelonné, les échéances, leur montant et leur calendrier sont précisés avant la conclusion du Contrat. Le paiement échelonné constitue une modalité de règlement du prix du Programme et non, sauf indication expresse contraire, une succession d'abonnements ou de commandes distinctes.

Le paiement est effectué par l'intermédiaire des moyens de paiement proposés sur le parcours de commande. Le Client garantit qu'il est autorisé à utiliser le moyen de paiement sélectionné et que les informations communiquées à cette fin sont exactes.

En cas de refus, d'échec ou d'impossibilité de procéder au paiement, la commande ne peut être définitivement exécutée. Lorsque l'incident intervient dans le cadre d'un paiement échelonné, LG3R peut inviter le Client à régulariser la somme due et, à défaut de régularisation, prendre les mesures prévues au Contrat, notamment celles relatives à la suspension de l'accès aux Contenus.

Les opérations de paiement peuvent être techniquement traitées par un prestataire de services de paiement tiers. LG3R ne conserve pas les données bancaires complètes du Client lorsque celles-ci sont directement collectées et traitées par ce prestataire.

Une facture est établie à l'issue de la commande et adressée au Client par voie électronique ou mise à sa disposition dans son espace personnel.

Le Client s'engage à vérifier les informations figurant sur sa facture et à signaler à LG3R, dans les meilleurs délais, toute erreur matérielle concernant son identité ou les éléments de facturation communiqués lors de la commande.

Article 5 – Nature et périmètre du programme – Absence de coaching individualisé

Les Programmes proposés par LG3R sont conçus comme des outils d'information, d'accompagnement et de mise en œuvre autonome dans les domaines du sport, de l'entraînement physique, de la nutrition appliquée à la pratique sportive, de la récupération et, plus largement, de l'hygiène de vie en lien avec les objectifs poursuivis par le Programme concerné.

Sauf mention expresse contraire figurant dans les Conditions Particulières, l'achat d'un Programme n'inclut aucun accompagnement individualisé du Client.

En particulier, les Programmes ne comprennent pas :

• de coaching sportif individuel ;
• de suivi personnalisé de l'évolution du Client ;
• d'adaptation individualisée des entraînements, charges, volumes, fréquences ou exercices ;
• d'établissement d'un plan nutritionnel personnalisé ;
• de suivi médical, paramédical, diététique ou thérapeutique ;
• ni, plus généralement, de prestation impliquant une analyse individualisée de la situation physique, médicale, nutritionnelle ou personnelle du Client.

Les contenus, recommandations, exemples, méthodes et indications figurant dans les Programmes présentent dès lors un caractère général et pédagogique. Ils ont vocation à fournir au Client un cadre de travail et des ressources lui permettant d'organiser lui-même sa pratique en fonction de sa situation, de ses capacités, de son niveau et de ses objectifs.

Il appartient au Client de déterminer, sous sa responsabilité, la manière dont il met en œuvre les contenus du Programme et, lorsque sa situation le justifie, de solliciter l'avis ou l'accompagnement d'un professionnel compétent avant ou pendant leur mise en application.

L'éventuelle mise à disposition d'un service d'assistance par LG3R est limitée aux questions relatives notamment à la commande, au paiement, à l'accès au compte, à la consultation des Contenus ou aux difficultés techniques rencontrées. Sauf offre spécifique contraire, cette assistance ne constitue pas un service de coaching et n'a pas vocation à fournir des recommandations individualisées sur l'entraînement, la nutrition, la santé ou la progression du Client.

Toute prestation de coaching, de suivi ou d'accompagnement individualisé éventuellement proposée à l'avenir par LG3R fera, le cas échéant, l'objet de conditions spécifiques distinctes précisant son contenu et ses modalités.

Article 6 – Fourniture des contenus – Création du compte – Accès au programme

Sous réserve de la validation définitive de la commande et de l'encaissement du prix ou, en cas de paiement échelonné, de la première échéance exigible, les Contenus sont mis à la disposition du Client selon les modalités précisées lors de la commande.

Lorsque l'offre prévoit un accès immédiat, celui-ci est ouvert à l'issue de la commande dans les conditions prévues à l'article 16 des présentes Conditions Générales.

L'accès au Programme peut nécessiter la création d'un espace personnel sur la plateforme utilisée par LG3R. Les informations nécessaires à l'activation ou à l'accès au compte sont communiquées au Client à l'adresse électronique renseignée lors de la commande.

Le Client est responsable de l'exactitude de cette adresse électronique et doit veiller à disposer d'un accès effectif à la messagerie correspondante. Il lui appartient également de vérifier, le cas échéant, ses dossiers de courriers indésirables ou assimilés en cas de non-réception immédiate des messages relatifs à sa commande ou à ses accès.

L'espace personnel et les identifiants qui lui sont associés sont strictement personnels. Le Client s'engage à en préserver la confidentialité et à ne pas les communiquer ou les mettre à la disposition d'un tiers.

Toute utilisation du compte au moyen des identifiants du Client est réputée effectuée sous sa responsabilité, sauf utilisation frauduleuse imputable à un tiers et régulièrement signalée à LG3R.

En cas de perte, d'oubli, de compromission ou d'utilisation non autorisée de ses identifiants, le Client doit en informer LG3R dans les meilleurs délais et utiliser, lorsqu'elle est disponible, la procédure de réinitialisation prévue par la plateforme.

Les Contenus sont accessibles selon les fonctionnalités offertes par la plateforme utilisée par LG3R. Certains éléments peuvent être consultables directement en ligne, tandis que d'autres peuvent, lorsque cette possibilité est expressément prévue, être téléchargés par le Client.

La mise à disposition des Contenus est réputée intervenue lorsque le Client ou le dispositif qu'il a indiqué à cette fin dispose d'un accès effectif aux Contenus ou au moyen permettant d'y accéder.

LG3R peut recourir à un ou plusieurs prestataires techniques tiers pour assurer notamment l'hébergement, l'authentification, la gestion des comptes, la diffusion ou la mise à disposition des Contenus. Le recours à de tels prestataires est sans incidence sur les droits dont bénéficie le Client à l'égard de LG3R au titre du Contrat.

En cas de difficulté d'accès imputable à la commande, au compte ou à la plateforme, le Client peut contacter le service d'assistance de LG3R dans les conditions prévues à l'article 18 des présentes Conditions Générales.

Les règles relatives à la durée d'accès aux Contenus et à l'éventuelle évolution ou migration de la plateforme sont précisées à l'article 7.

Article 7 – Durée d'accès aux contenus – Accès à vie – Évolution de la plateforme

La durée pendant laquelle le Client peut accéder aux Contenus est celle indiquée dans les Conditions Particulières applicables au Programme souscrit.

Cette durée d'accès est indépendante de la durée pédagogique éventuellement recommandée pour suivre le Programme, conformément à l'article 2 des présentes Conditions Générales.

Lorsqu'une offre prévoit un « accès à vie », cette expression désigne un accès aux Contenus sans limitation de durée prédéterminée, maintenu aussi longtemps que le Programme concerné demeure exploité et mis à disposition par LG3R, sous réserve des stipulations du présent article.

L'« accès à vie » ne constitue ainsi ni un engagement de maintien perpétuel d'une plateforme technique déterminée, ni une garantie que les Contenus demeureront accessibles selon une présentation, une arborescence, une technologie ou un hébergeur identiques à ceux existant au jour de la commande.

LG3R peut notamment modifier la plateforme utilisée, changer de prestataire technique, faire évoluer les modalités d'authentification ou de consultation des Contenus, procéder à une migration technique ou réorganiser son environnement numérique, dès lors que le Client conserve la possibilité d'accéder aux Contenus auxquels il a contractuellement droit dans des conditions substantiellement équivalentes.

Dans ce cadre, LG3R peut demander au Client d'effectuer les opérations raisonnablement nécessaires au maintien de son accès, notamment d'activer un nouveau compte, de renouveler ses identifiants ou de se connecter à une nouvelle interface. Le Client est informé des démarches requises au moyen des coordonnées qu'il a communiquées à LG3R.

LG3R peut également procéder à des adaptations, corrections, actualisations ou modifications des Contenus dans les conditions prévues aux présentes Conditions Générales et par les dispositions légales applicables aux contenus et services numériques.

Lorsque, pour un motif légitime, LG3R envisage de cesser définitivement l'exploitation d'un Programme bénéficiant d'un accès sans limitation de durée prédéterminée, elle en informe le Client dans un délai raisonnable avant la cessation effective, sauf impossibilité résultant notamment d'un événement extérieur, d'une exigence légale ou réglementaire, d'une atteinte aux droits d'un tiers ou d'une circonstance rendant le maintien du service impossible ou manifestement disproportionné.

Lorsque la nature des Contenus et les droits dont dispose LG3R le permettent, elle peut alors proposer au Client une solution raisonnable destinée à préserver le bénéfice des éléments essentiels du Programme, notamment leur migration vers un autre environnement numérique ou la mise à disposition de certains Contenus sous un format alternatif.

La cessation de l'accès résultant d'un manquement du Client à ses obligations contractuelles relève des dispositions de l'article 15 des présentes Conditions Générales.

Les stipulations du présent article ne sauraient avoir pour effet de priver le Client des droits et garanties impératifs dont il bénéficie au titre de la fourniture de contenus ou services numériques.

Article 8 – Prérequis techniques – Disponibilité – Maintenance – Mises à jour

L'accès aux Contenus suppose que le Client dispose, sous sa responsabilité, d'un équipement compatible, d'une connexion à Internet ainsi que des logiciels, navigateurs et moyens techniques nécessaires à leur consultation.

Sauf indication contraire figurant dans les Conditions Particulières, les Programmes sont accessibles au moyen d'un ordinateur, d'une tablette ou d'un smartphone disposant d'un navigateur Internet récent et d'une connexion suffisante pour permettre la consultation des contenus proposés, notamment lorsqu'ils comprennent des vidéos ou documents téléchargeables.

Il appartient au Client de maintenir à jour ses propres équipements, logiciels et navigateurs et de vérifier qu'ils demeurent compatibles avec les conditions techniques raisonnablement requises pour accéder au Programme.

LG3R met en œuvre les moyens raisonnables permettant d'assurer l'accessibilité des Contenus pendant la durée contractuelle d'accès.

Le Client reconnaît toutefois que l'accès aux Contenus peut être temporairement interrompu ou dégradé, notamment en raison :

• d'opérations de maintenance, de mise à jour ou de sécurisation ;
• d'une intervention sur la plateforme ou les infrastructures techniques utilisées ;
• d'une panne, d'un dysfonctionnement ou d'une indisponibilité affectant un prestataire technique tiers ;
• d'un incident de réseau, d'une interruption des services de télécommunications ou d'Internet ;
• ou de toute autre circonstance technique raisonnablement indépendante de la volonté de LG3R.

Lorsque cela est possible et lorsque l'intervention est susceptible d'entraîner une indisponibilité significative, LG3R s'efforce d'en limiter la durée et les conséquences pour le Client.

LG3R peut procéder aux opérations de maintenance corrective ou évolutive nécessaires au bon fonctionnement, à la sécurité, à la compatibilité ou à la pérennité du service.

Elle peut également mettre à disposition les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité des Contenus ou des services numériques pendant la période durant laquelle elles doivent être fournies conformément au Contrat et à la réglementation applicable.

Lorsque l'installation d'une mise à jour nécessite une intervention du Client, LG3R l'en informe et lui communique, dans la mesure utile, les instructions nécessaires à son installation.

Le Client s'engage à procéder, dans un délai raisonnable, aux mises à jour qui lui sont signalées comme nécessaires à la sécurité, à la compatibilité ou au maintien du bon fonctionnement du service.

La responsabilité de LG3R ne saurait être engagée du seul fait d'une impossibilité d'accès résultant exclusivement d'un équipement, logiciel, navigateur, connexion Internet ou configuration relevant du Client, dès lors que les conditions techniques requises lui ont été correctement communiquées.

Les stipulations du présent article s'appliquent sans préjudice des droits du Client au titre de la garantie légale de conformité des contenus et services numériques prévue à l'article 17 des présentes Conditions Générales.

Article 9 – Obligations du client – Conditions d'utilisation

Le Client s'engage à utiliser les Programmes, Contenus, plateformes et services mis à sa disposition conformément à leur destination, aux présentes Conditions Générales, aux Conditions Particulières ainsi qu'aux lois et règlements applicables.

Le Client s'engage notamment à :

• utiliser les Contenus exclusivement dans le cadre de l'usage personnel pour lequel ils lui sont fournis ;
• respecter les consignes d'utilisation et, le cas échéant, les indications techniques communiquées par LG3R ;
• communiquer des informations exactes et à jour lorsqu'elles sont nécessaires à l'exécution du Contrat ;
• préserver la confidentialité et la sécurité de ses accès personnels ;
• ne pas tenter de contourner les dispositifs techniques, restrictions d'accès ou mesures de sécurité mis en place par LG3R ou ses prestataires ;
• ne pas perturber, dégrader, saturer ou compromettre le fonctionnement de la plateforme, des Contenus ou des infrastructures utilisées pour leur fourniture ;
• ne pas introduire ou transmettre de programme, code, fichier ou procédé susceptible de porter atteinte à la sécurité ou au fonctionnement des systèmes utilisés par LG3R ou ses prestataires ;
• ne pas utiliser les Programmes ou les services associés à des fins illicites, frauduleuses ou portant atteinte aux droits de LG3R, de ses partenaires, de ses prestataires ou de tiers.

Le Client demeure responsable des actes accomplis au moyen de son compte lorsqu'ils résultent de son fait, de sa négligence ou de la communication de ses accès à un tiers, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

Lorsqu'il constate une anomalie, un dysfonctionnement, une utilisation non autorisée de son compte ou tout événement susceptible d'affecter la sécurité de ses accès, le Client s'engage à en informer LG3R dans les meilleurs délais afin de lui permettre de prendre les mesures appropriées.

Les conditions spécifiques relatives à la reproduction, au partage, à la diffusion, à la cession ou à l'exploitation des Contenus sont précisées aux articles 12 à 14 des présentes Conditions Générales.

Les obligations particulières du Client relatives à sa santé, à son aptitude physique et à la mise en œuvre des recommandations d'entraînement, de nutrition ou de supplémentation sont précisées à l'article 10.

Article 10 – Santé – Aptitude physique – Entraînement – Nutrition – Compléments alimentaires

La mise en œuvre d'un Programme implique une activité physique et peut comporter des recommandations relatives à l'entraînement, à l'alimentation, à la récupération, à l'hygiène de vie ou à l'utilisation de compléments alimentaires.

Les Contenus proposés par LG3R ont une vocation générale, informative et pédagogique. Ils ne constituent ni un avis médical, ni un diagnostic, ni une prescription médicale ou paramédicale et ne se substituent pas à la consultation d'un médecin ou de tout autre professionnel de santé compétent.

Il appartient au Client de s'assurer, avant de commencer un Programme et pendant toute sa mise en œuvre, que son état de santé et sa condition physique sont compatibles avec les activités envisagées.

En cas de doute sur son aptitude, notamment en raison de son état de santé, de ses antécédents, d'une blessure, d'un traitement en cours ou de toute autre circonstance particulière, le Client est invité à solliciter préalablement l'avis d'un professionnel de santé compétent.

Le Client s'engage à mettre en œuvre les exercices et recommandations proposés de manière progressive et adaptée à ses capacités, à son expérience et à sa condition physique. Il lui appartient notamment de sélectionner des charges et niveaux d'intensité compatibles avec ses capacités, de respecter les techniques d'exécution et consignes de sécurité présentées dans le Programme et, plus généralement, de ne pas poursuivre un exercice ou une pratique dont l'exécution lui paraît manifestement inadaptée à sa situation.

En cas de douleur inhabituelle, malaise, gêne persistante, blessure ou symptôme anormal apparaissant avant, pendant ou après la pratique, le Client doit interrompre l'activité concernée et, lorsque les circonstances le justifient, solliciter l'avis d'un professionnel de santé.

Les informations et exemples relatifs à l'alimentation et à la nutrition ne constituent pas un régime ou un plan alimentaire individualisé. Ils doivent être adaptés par le Client à ses propres besoins et ne se substituent pas aux recommandations d'un médecin, diététicien ou autre professionnel compétent lorsque sa situation nécessite un accompagnement particulier.

Les éventuelles informations relatives aux compléments alimentaires sont fournies à titre général. Elles ne constituent ni une prescription ni une recommandation médicale individualisée. Le Client demeure tenu de respecter les conditions d'utilisation, précautions, contre-indications et doses figurant sur les produits qu'il choisit d'utiliser et de vérifier leur compatibilité avec sa situation personnelle, notamment en cas de traitement, d'allergie, d'intolérance ou de condition particulière.

L'achat ou le suivi d'un Programme n'impose en aucun cas au Client de consommer un complément alimentaire déterminé.

LG3R ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant d'une utilisation des Contenus manifestement contraire aux consignes communiquées, d'un dépassement volontaire des recommandations proposées ou de l'utilisation d'un produit dans des conditions contraires aux indications de son fabricant, dès lors que le dommage concerné n'est pas imputable à un manquement de LG3R à ses propres obligations.

Les stipulations du présent article n'ont ni pour objet ni pour effet d'exclure ou de limiter la responsabilité de LG3R dans les cas où celle-ci ne peut légalement l'être.

Article 11 – Absence de garantie de résultat

Les Programmes proposés par LG3R fournissent au Client une méthode, des contenus et des recommandations destinés à l'accompagner dans la poursuite des objectifs présentés dans l'offre souscrite.

LG3R est tenue de fournir au Client les Contenus et services convenus conformément au Contrat, mais ne souscrit aucune obligation de résultat quant aux effets physiques, esthétiques, sportifs ou physiologiques susceptibles de résulter de leur mise en œuvre.

Les résultats obtenus sont en effet susceptibles de varier sensiblement d'une personne à l'autre et dépendent de nombreux facteurs propres au Client ou extérieurs à LG3R, notamment son niveau initial, ses caractéristiques individuelles, la régularité et la qualité de son entraînement, son alimentation, sa récupération, son sommeil, son hygiène de vie ainsi que la manière dont il met en œuvre le Programme.

En conséquence, sauf engagement exprès figurant dans les Conditions Particulières, LG3R ne garantit notamment :

• aucune prise ou perte de poids déterminée ;
• aucun gain déterminé de masse musculaire, de force ou de performance ;
• aucune modification physique ou esthétique déterminée ;
• ni l'obtention d'un résultat particulier dans un délai donné.

Les objectifs, résultats, progressions, transformations, témoignages ou exemples éventuellement présentés dans les supports commerciaux ou au sein des Programmes ont pour objet d'illustrer la finalité ou les effets susceptibles d'être recherchés par la mise en œuvre des Contenus. Ils ne constituent pas, sauf engagement exprès contraire de LG3R, la promesse que le Client obtiendra un résultat identique ou comparable.

Le Client demeure libre de déterminer la fréquence, l'intensité et les modalités selon lesquelles il met en œuvre le Programme, dans le respect des précautions prévues notamment à l'article 10 des présentes Conditions Générales.

L'absence d'obtention par le Client du résultat personnel qu'il poursuivait ne caractérise donc pas, à elle seule, un défaut de conformité ou un manquement de LG3R à ses obligations contractuelles.

Les stipulations du présent article sont sans préjudice de l'obligation pour LG3R de fournir un Programme conforme aux caractéristiques convenues lors de la commande et des droits dont bénéficie le Client au titre de la garantie légale de conformité prévue à l'article 17 des présentes Conditions Générales.

Article 12 – Propriété intellectuelle – Licence personnelle d'utilisation

Les Programmes, Contenus et, plus généralement, l'ensemble des éléments mis à la disposition du Client dans le cadre du Contrat sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Ces éléments comprennent notamment, sans que cette liste soit limitative, les textes, méthodes, programmes d'entraînement, documents, guides, plans, tableaux, supports pédagogiques, vidéos, photographies, éléments graphiques, dénominations, signes distinctifs, structures, présentations, bases de données et, plus généralement, tout contenu accessible dans le cadre du Programme.

Les droits afférents à ces éléments appartiennent, selon les cas, à LG3R et/ou à leurs auteurs, concédants ou titulaires de droits respectifs, LG3R disposant des droits nécessaires à leur exploitation dans le cadre des offres proposées.

La conclusion du Contrat n'emporte aucun transfert au profit du Client des droits de propriété intellectuelle portant sur les Programmes ou Contenus.

Sous réserve du paiement intégral du prix applicable, LG3R concède au Client un droit personnel, non exclusif, non cessible et non transférable d'accéder aux Contenus et de les utiliser pour ses seuls besoins personnels, pendant la durée d'accès prévue au Contrat.

Lorsque certains documents sont proposés au téléchargement, le Client peut en conserver une copie pour son usage personnel, dans les limites prévues par le Contrat. La possibilité technique de télécharger, enregistrer ou imprimer un Contenu n'emporte aucun droit supplémentaire sur celui-ci.

La licence ainsi consentie ne confère notamment au Client aucun droit de reproduction, représentation, adaptation, modification, traduction, diffusion, commercialisation, mise à disposition du public ou exploitation des Contenus au-delà de ce qui est strictement nécessaire à son usage personnel autorisé.

Les références à LG3R, aux auteurs, aux titulaires de droits, aux marques, aux mentions de copyright ou à tout autre élément permettant d'identifier l'origine des Contenus ne doivent pas être supprimées, altérées ou dissimulées.

Toute utilisation excédant les droits expressément concédés au Client suppose l'autorisation écrite préalable de LG3R ou, le cas échéant, du titulaire des droits concerné.

Les restrictions particulières applicables au partage, à la reproduction, à la diffusion et à l'exploitation des Contenus sont précisées à l'article 13 des présentes Conditions Générales.

Article 13 – Utilisations interdites – Partage – Reproduction – Diffusion – Exploitation des contenus

Sous réserve des droits expressément concédés au Client à l'article 12, les Programmes et Contenus sont destinés à son usage strictement personnel.

Il est notamment interdit au Client, sauf autorisation écrite préalable de LG3R ou du titulaire de droits concerné :

• de communiquer, prêter, céder, louer, vendre ou mettre à disposition d'un tiers, à titre gratuit ou onéreux, tout ou partie de ses accès, identifiants ou Contenus ;
• de permettre à un tiers d'utiliser son compte ou d'accéder au Programme au moyen de ses identifiants ;
• de reproduire, copier, enregistrer, télécharger ou extraire les Contenus au-delà des possibilités expressément prévues par LG3R pour l'usage personnel du Client ;
• de diffuser, publier, transmettre, partager ou mettre en ligne tout ou partie des Contenus, notamment sur un site Internet, une plateforme, un réseau social, une messagerie, un espace de stockage partagé ou tout autre support accessible à des tiers ;
• de revendre, redistribuer ou commercialiser les Contenus, sous leur forme d'origine ou sous une forme modifiée ;
• de supprimer ou contourner toute mesure technique destinée à limiter l'accès, la copie, le téléchargement ou la diffusion des Contenus ;
• de capter, enregistrer ou reproduire des vidéos ou autres Contenus accessibles uniquement en consultation en ligne lorsque LG3R n'en autorise pas le téléchargement ;
• de modifier, adapter, traduire, transformer ou incorporer tout ou partie des Contenus dans un autre support, produit, programme ou service en vue de leur diffusion ou de leur exploitation par des tiers ;
• d'utiliser tout ou partie des Contenus dans le cadre d'une activité professionnelle, commerciale, pédagogique, sportive ou de formation destinée à des tiers ;
• de reproduire ou réutiliser, pour concevoir, commercialiser ou promouvoir un programme, une formation, un accompagnement, un service ou tout autre produit, les éléments protégés composant les Programmes, notamment leurs textes, vidéos, photographies, supports, documents, présentations, éléments graphiques ou toute combinaison originale de ces éléments ;
• plus généralement, d'exploiter directement ou indirectement tout ou partie des Contenus au-delà du droit d'utilisation personnelle qui lui est concédé.

Le Client s'interdit également d'organiser ou de faciliter, directement ou indirectement, un accès collectif ou partagé à un Programme lorsque celui-ci a été acquis pour un usage individuel.

Les stipulations du présent article n'ont toutefois ni pour objet ni pour effet d'interdire au Client d'utiliser les connaissances, compétences ou principes généraux qu'il aurait personnellement acquis à l'occasion du suivi d'un Programme, sous réserve de ne pas reproduire, représenter, adapter ou exploiter les éléments protégés appartenant à LG3R ou aux autres titulaires de droits.

Lorsque LG3R constate des connexions, utilisations ou comportements susceptibles de révéler un partage de compte, une diffusion ou une exploitation non autorisée des Contenus ou, plus généralement, une atteinte aux droits attachés à ceux-ci, elle peut procéder aux vérifications nécessaires et prendre les mesures conservatoires prévues au Contrat.

Toute utilisation des Programmes ou Contenus en violation du présent article est susceptible de constituer un manquement contractuel ainsi qu'une atteinte aux droits de propriété intellectuelle de LG3R ou de tiers, et peut donner lieu aux mesures prévues à l'article 14 des présentes Conditions Générales, sans préjudice de toute action permettant d'obtenir la cessation de l'atteinte et la réparation du préjudice subi.

Article 14 – Suspension et cessation de l'accès en cas de manquement

En cas de manquement du Client à l'une de ses obligations au titre du Contrat, notamment en cas d'utilisation non autorisée des Contenus, de partage de compte, d'atteinte aux droits de propriété intellectuelle, de fraude, de tentative de contournement des dispositifs de sécurité ou de défaut de paiement d'une somme exigible, LG3R peut prendre toute mesure raisonnable et proportionnée destinée à faire cesser le manquement.

Selon la nature et la gravité de celui-ci, LG3R peut notamment : adresser au Client un avertissement ou lui demander de régulariser sa situation ; suspendre temporairement tout ou partie de l'accès au Programme ou au compte concerné ; réinitialiser ou désactiver des identifiants compromis ; limiter temporairement certains accès lorsque cela est nécessaire à la protection des Contenus ou de la plateforme ; ou, en cas de manquement suffisamment grave ou persistant, mettre fin au droit d'accès du Client au Programme concerné.

Sauf urgence, fraude, atteinte grave aux droits de LG3R ou d'un tiers, risque pour la sécurité des systèmes ou impossibilité de maintenir l'accès sans aggraver le préjudice, LG3R informe préalablement le Client du manquement constaté et lui accorde un délai raisonnable pour y remédier lorsqu'une régularisation est possible.

Lorsque le manquement présente une gravité particulière, notamment en cas de diffusion, revente, exploitation commerciale ou mise à disposition non autorisée des Contenus, d'accès frauduleux, de partage organisé de compte ou de tentative de porter atteinte à la sécurité de la plateforme, LG3R peut suspendre immédiatement l'accès du Client à titre conservatoire.

La suspension est maintenue pendant la durée nécessaire à la vérification de la situation et, le cas échéant, à sa régularisation.

En cas de manquement grave rendant impossible le maintien de la relation contractuelle, ou lorsque le Client ne remédie pas au manquement dans le délai qui lui a été imparti, LG3R peut mettre fin au Contrat ou au droit d'accès au Programme concerné dans les conditions prévues par la loi.

La cessation de l'accès imputable à un manquement du Client ne donne lieu à aucun remboursement des sommes correspondant aux prestations déjà fournies ou aux Contenus déjà mis à sa disposition, sous réserve des droits impératifs dont le Client bénéficie en sa qualité de consommateur.

La suspension ou la cessation de l'accès est sans préjudice du droit pour LG3R de solliciter la cessation de toute atteinte, la restitution ou la destruction des copies illicites, ainsi que la réparation du préjudice effectivement subi.

Lorsque la mesure prise résulte d'une suspicion finalement non confirmée ou d'une erreur imputable à LG3R, l'accès du Client est rétabli dans les meilleurs délais.

Les stipulations du présent article n'affectent pas les droits du Client résultant de la garantie légale de conformité ni les autres recours qui lui sont reconnus par les dispositions impératives du Code de la consommation.

Article 15 – Droit de rétractation – Fourniture immédiate des contenus numériques

Conformément aux dispositions applicables aux contrats conclus à distance, le Client consommateur bénéficie en principe d'un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation.

Toutefois, lorsque le Contrat porte sur la fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel et que le Client souhaite en obtenir l'accès avant l'expiration de ce délai, la fourniture peut commencer immédiatement sous réserve que le Client ait, préalablement :

• donné son consentement exprès pour que l'exécution du Contrat commence avant l'expiration du délai de rétractation ;
• reconnu expressément qu'il perdra son droit de rétractation du fait du commencement de cette exécution ;
• et reçu la confirmation de cet accord dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Lorsque ces conditions sont réunies, le Client ne peut plus exercer son droit de rétractation à compter du commencement de la fourniture des Contenus numériques concernés.

Lorsque le Client ne donne pas son consentement exprès à une fourniture immédiate dans les conditions ci-dessus, LG3R peut différer l'accès aux Contenus jusqu'à l'expiration du délai légal de rétractation.

Lorsque le droit de rétractation demeure applicable, le Client peut l'exercer dans le délai légal, sans avoir à motiver sa décision, au moyen de toute déclaration dénuée d'ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter.

Le Client peut notamment utiliser le modèle de formulaire de rétractation annexé aux présentes Conditions Générales, sans que l'utilisation de ce formulaire soit obligatoire.

L'exercice du droit de rétractation met fin aux obligations des parties dans les conditions prévues par la loi. Lorsque des sommes doivent être remboursées au Client, le remboursement est effectué selon les modalités et dans les délais légalement applicables.

LG3R adresse au Client, sur un support durable, la confirmation des informations contractuelles requises ainsi que, lorsque la fourniture immédiate a été demandée, la confirmation de son consentement exprès au commencement de l'exécution avant l'expiration du délai de rétractation et de sa reconnaissance de la perte de ce droit.

Les stipulations du présent article s'appliquent sous réserve de toute disposition légale impérative plus favorable au Client.

Article 16 – Garantie légale de conformité des contenus et services numériques

Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité applicable aux contenus et services numériques dans les conditions prévues par les dispositions impératives du Code de la consommation.

LG3R est tenue de fournir des Contenus conformes au Contrat et répond des défauts de conformité existant au moment de leur fourniture ainsi que, lorsque la fourniture s'effectue de manière continue pendant une certaine période, de ceux qui apparaissent pendant cette période dans les conditions prévues par la loi.

Les Contenus sont notamment conformes au Contrat lorsqu'ils correspondent à la description, au type, à la quantité et à la qualité convenus, présentent les fonctionnalités, la compatibilité, l'interopérabilité et les autres caractéristiques prévues au Contrat et sont fournis avec les accessoires, instructions, assistance et mises à jour auxquels le Client peut légitimement s'attendre.

Ils doivent également présenter les qualités et caractéristiques qu'un consommateur peut légitimement attendre eu égard à leur nature et, le cas échéant, aux déclarations publiques faites par LG3R ou pour son compte, notamment dans ses supports de présentation ou de commercialisation.

En cas de défaut de conformité, le Client peut demander la mise en conformité du Contenu ou du service numérique, sans frais, sans inconvénient majeur et dans un délai raisonnable à compter de sa demande, dans les conditions prévues par la loi.

LG3R peut refuser la mise en conformité lorsqu'elle est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés au regard notamment de l'importance du défaut et de la valeur du Contenu en l'absence de défaut.

Dans les cas prévus par la loi, notamment lorsque la mise en conformité est impossible, refusée, intervient tardivement, occasionne un inconvénient majeur ou lorsque le défaut est suffisamment grave, le Client peut bénéficier d'une réduction du prix ou de la résolution du Contrat, selon les conditions légales applicables.

Lorsque le Contrat porte sur la fourniture ponctuelle d'un Contenu numérique, LG3R répond des défauts de conformité qui apparaissent dans le délai légal suivant la fourniture.

Lorsque le Contrat prévoit une fourniture continue pendant une période déterminée ou indéterminée, LG3R répond des défauts de conformité qui apparaissent pendant la période durant laquelle le Contenu ou le service numérique doit être fourni au titre du Contrat.

LG3R fournit également les mises à jour, y compris les mises à jour de sécurité, nécessaires au maintien de la conformité des Contenus ou services numériques pendant la période requise par la réglementation applicable.

Lorsque le Client ne procède pas, dans un délai raisonnable, à l'installation d'une mise à jour qui lui a été correctement communiquée, LG3R ne répond pas des défauts de conformité résultant exclusivement de l'absence de cette mise à jour lorsque les conditions légales permettant cette exonération sont réunies.

Le Client peut signaler tout défaut de conformité et exercer ses droits auprès de LG3R dans les conditions prévues à l'article 17 des présentes Conditions Générales.

La présente garantie légale s'applique indépendamment de toute éventuelle garantie commerciale ou mesure commerciale que LG3R pourrait proposer au Client.

Article 17 – Service client – Assistance – Réclamations

Pour toute question relative à une commande, un paiement, une facture, l'accès à un compte, la consultation des Contenus, un dysfonctionnement technique ou, plus généralement, à l'exécution du Contrat, le Client peut contacter LG3R au moyen des coordonnées mises à sa disposition sur le site, dans son espace personnel ou dans les documents contractuels.

Le service d'assistance a pour objet de permettre au Client d'obtenir une aide relative au fonctionnement du service et à l'accès aux Contenus. Il intervient notamment en cas :

• de difficulté d'accès au compte ou au Programme ;
• de problème d'identification ou de réinitialisation des accès ;
• d'anomalie affectant une commande ou un paiement ;
• de difficulté de consultation d'un Contenu ;
• de question relative à une facture ;
• ou de demande concernant l'exercice d'un droit prévu par le Contrat ou par la réglementation applicable.

Conformément à l'article 5 des présentes Conditions Générales, ce service d'assistance n'a pas vocation à fournir au Client un coaching individualisé, un suivi sportif personnalisé, un avis médical, nutritionnel ou paramédical, ni à adapter le Programme à sa situation personnelle.

Le Client qui estime qu'un Contenu ou service numérique présente un défaut de conformité peut en informer LG3R en précisant, dans la mesure du possible, la nature du défaut constaté et les circonstances dans lesquelles il se manifeste.

LG3R peut demander au Client les informations raisonnablement nécessaires à l'identification et au traitement de la difficulté rencontrée, notamment les références de sa commande, l'adresse électronique associée à son compte, la description du dysfonctionnement et, lorsque cela est utile, des éléments permettant de le reproduire.

Le Client s'engage à coopérer de bonne foi avec LG3R afin de permettre le diagnostic et la résolution d'un éventuel défaut, dans la mesure où cette coopération est possible au moyen des moyens techniques les moins intrusifs à sa disposition.

LG3R traite les demandes et réclamations dans les meilleurs délais compte tenu de leur nature et de leur complexité.

Lorsqu'une demande concerne la mise en œuvre de la garantie légale de conformité prévue à l'article 16, elle est traitée conformément aux dispositions légales impératives applicables, sans qu'aucun frais ne puisse être mis à la charge du Client au titre de l'exercice de cette garantie.

Toute réclamation portant sur l'exécution du Contrat peut être adressée à LG3R par écrit, de préférence par courrier électronique, afin d'en permettre le suivi et la conservation.

En cas de réclamation n'ayant pu être résolue directement avec LG3R, le Client peut, lorsqu'il remplit les conditions requises, recourir au dispositif de médiation de la consommation prévu à l'article 23 des présentes Conditions Générales.

Article 18 – Responsabilité

LG3R est responsable de la bonne exécution des obligations qui lui incombent au titre du Contrat, dans les conditions prévues par les dispositions légales et réglementaires applicables.

Sa responsabilité ne saurait toutefois être engagée lorsque l'inexécution ou la mauvaise exécution du Contrat est imputable au Client, au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au Contrat ou à un cas de force majeure.

LG3R ne saurait notamment être tenue responsable des conséquences résultant :

• d'une utilisation des Programmes ou Contenus non conforme à leur destination ou aux présentes Conditions Générales ;
• du non-respect par le Client des consignes de sécurité, précautions d'utilisation ou recommandations générales portées à sa connaissance ;
• d'une mise en œuvre manifestement inadaptée des exercices, recommandations ou contenus au regard de la situation personnelle du Client ;
• d'une utilisation des Contenus malgré l'existence d'une contre-indication ou d'une situation nécessitant l'avis préalable d'un professionnel compétent ;
• d'un partage de compte, d'une communication des identifiants à un tiers ou d'un défaut de sécurisation des accès imputable au Client ;
• d'un dysfonctionnement provenant exclusivement de l'équipement, de la connexion Internet, du navigateur, du logiciel ou de la configuration du Client ;
• ou, plus généralement, d'un fait exclusivement imputable au Client.

LG3R ne garantit pas que les Programmes répondront à des attentes particulières qui n'auraient pas été expressément intégrées au champ contractuel de l'offre souscrite.

La responsabilité de LG3R ne saurait davantage être engagée du seul fait de l'absence d'obtention par le Client d'un résultat sportif, physique, esthétique ou physiologique particulier, dans les conditions précisées à l'article 11.

Lorsque l'accès aux Contenus repose sur des infrastructures, réseaux ou services fournis par des tiers, LG3R ne peut être tenue responsable des interruptions ou dysfonctionnements qui résultent exclusivement de ces tiers et qui ne lui sont pas imputables, sous réserve de ses propres obligations de fourniture et de conformité.

LG3R ne saurait être tenue responsable d'un dommage indirect ne présentant pas de lien suffisamment direct et certain avec un manquement qui lui serait imputable.

Aucune stipulation des présentes Conditions Générales n'a toutefois pour objet ou pour effet :

• d'exclure ou de limiter la responsabilité de LG3R en cas de dommage corporel résultant d'un manquement qui lui est imputable ;
• d'exclure ou de limiter une responsabilité qui ne peut légalement l'être ;
• de priver le Client des droits qu'il tient de la garantie légale de conformité ou de toute autre disposition impérative du Code de la consommation.

La responsabilité de LG3R s'apprécie, en toute hypothèse, au regard de la nature des obligations mises à sa charge par le Contrat et des circonstances propres au dommage invoqué.

Article 19 – Force majeure

Aucune Partie ne pourra être tenue responsable d'un manquement ou d'un retard dans l'exécution de ses obligations contractuelles lorsqu'il résulte d'un événement présentant les caractéristiques de la force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil et de la jurisprudence applicable.

La Partie qui invoque un cas de force majeure en informe l'autre Partie dans les meilleurs délais après en avoir eu connaissance et lui communique, dans la mesure du possible, les informations utiles relatives à la nature de l'événement et à ses conséquences prévisibles sur l'exécution du Contrat.

Les obligations dont l'exécution est empêchée par le cas de force majeure sont suspendues pendant la durée de cet empêchement, sans que cette suspension puisse constituer un manquement contractuel.

La Partie empêchée met en œuvre les mesures raisonnablement possibles afin de limiter les conséquences de l'événement et de reprendre l'exécution de ses obligations dès que l'empêchement cesse.

Lorsque l'empêchement est temporaire, l'exécution de l'obligation concernée reprend dès sa disparition, sauf si le retard qui en résulte justifie la résolution du Contrat dans les conditions prévues par la loi.

Lorsque l'empêchement est définitif, le Contrat peut être résolu de plein droit dans les conditions prévues par les dispositions légales applicables, chacune des Parties étant libérée des obligations dont l'exécution est devenue impossible.

Peuvent notamment être susceptibles de constituer un cas de force majeure, sous réserve qu'ils en réunissent effectivement les conditions légales, les catastrophes naturelles, incendies, inondations, épidémies, actes ou décisions des autorités publiques, conflits affectant les infrastructures nécessaires à l'exécution du Contrat, cyberattaques d'une ampleur exceptionnelle ou défaillances générales et imprévisibles des réseaux de télécommunications ou infrastructures numériques essentielles.

Une simple défaillance d'un prestataire technique auquel LG3R a recours ne constitue pas, à elle seule, un cas de force majeure et ne saurait avoir pour effet de soustraire LG3R aux obligations qui lui incombent directement à l'égard du Client.

Article 20 – Données à caractère personnel

Dans le cadre de la commercialisation des Programmes et de l'exécution du Contrat, LG3R est amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel concernant le Client.

Ces traitements peuvent notamment être nécessaires à la gestion des commandes et des paiements, à la création et à l'administration des comptes clients, à la fourniture et au maintien de l'accès aux Contenus, à la facturation, à l'assistance, au traitement des réclamations, à la prévention de la fraude ainsi qu'au respect des obligations légales et réglementaires incombant à LG3R.

Selon leur finalité, les traitements mis en œuvre reposent notamment sur l'exécution du Contrat, le respect d'une obligation légale, l'intérêt légitime poursuivi par LG3R ou, lorsque la réglementation l'exige, le consentement du Client.

Les données collectées sont accessibles aux personnes habilitées au sein de LG3R ainsi qu'aux prestataires auxquels elle peut recourir pour les besoins de l'exécution du Contrat, notamment pour l'hébergement de la plateforme, la gestion du parcours de commande, le paiement, l'envoi de communications ou la fourniture d'outils techniques.

Ces prestataires n'accèdent aux données que dans la mesure nécessaire à l'accomplissement des missions qui leur sont confiées et dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Les données sont conservées pendant les durées nécessaires aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, augmentées, le cas échéant, des durées de conservation ou d'archivage imposées par la loi ou nécessaires à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.

Le Client bénéficie, dans les conditions prévues par la réglementation applicable, de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et, lorsque les conditions en sont réunies, d'un droit à la portabilité de ses données et au retrait de son consentement.

Les modalités détaillées des traitements effectués par LG3R, les catégories de données concernées, leurs durées de conservation, les éventuels transferts de données, l'identité et les coordonnées des destinataires ou catégories de destinataires ainsi que les modalités d'exercice des droits du Client sont précisées dans la Politique de confidentialité mise à sa disposition par LG3R.

L'acceptation des présentes Conditions Générales ne vaut pas, à elle seule, consentement du Client aux traitements de données pour lesquels un consentement spécifique est requis.

Le Client peut exercer ses droits auprès de LG3R au moyen des coordonnées indiquées dans la Politique de confidentialité. Il dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) ou de toute autre autorité de contrôle compétente.

Article 21 – Communications électroniques – Preuve – Archivage

Le Client accepte que les échanges relatifs à la conclusion et à l'exécution du Contrat puissent intervenir par voie électronique, notamment par courrier électronique, notification au sein de son espace personnel ou tout autre moyen de communication mis à disposition par LG3R.

Le Client reconnaît que les informations communiquées lors de sa commande, les validations effectuées au moyen du parcours de commande, les courriers électroniques échangés, les confirmations adressées par LG3R, les données enregistrées dans son espace personnel ainsi que les éléments techniques conservés par LG3R ou ses prestataires peuvent être utilisés à des fins de preuve de la conclusion, du contenu et de l'exécution du Contrat.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans les systèmes informatiques de LG3R ou de ses prestataires dans des conditions raisonnables de sécurité constituent des éléments de preuve des opérations intervenues entre les Parties.

La validation électronique de la commande, l'acceptation des présentes Conditions Générales ainsi que, le cas échéant, le consentement exprès du Client à la fourniture immédiate des Contenus et sa reconnaissance de la perte de son droit de rétractation peuvent être établis par tout moyen permettant d'en assurer la traçabilité.

Les documents contractuels adressés au Client par voie électronique sont réputés reçus lorsqu'ils ont été envoyés à l'adresse électronique communiquée par celui-ci, sauf preuve contraire.

Le Client est invité à conserver, sur un support durable, les Conditions Générales applicables à sa commande, les Conditions Particulières, la confirmation de commande, la facture ainsi que tout document utile relatif à l'exécution du Contrat.

LG3R peut conserver et archiver les éléments relatifs à la commande et à son exécution pendant les durées nécessaires au respect de ses obligations légales, comptables, fiscales et probatoires.

Les stipulations du présent article ne font pas obstacle à ce que le Client rapporte la preuve contraire par tout moyen admissible conformément aux règles de droit commun.

Article 22 – Évolution du contrat – Cession – Divisibilité – Tolérance

LG3R peut faire évoluer les présentes Conditions Générales pour l'avenir, notamment afin de tenir compte d'une évolution législative, réglementaire, technique ou de ses modalités d'exploitation.

Les modifications apportées aux Conditions Générales ne sont pas applicables rétroactivement aux commandes déjà conclues lorsqu'elles ont pour effet de modifier substantiellement les droits ou obligations du Client, sauf lorsqu'elles sont nécessaires pour se conformer à une disposition légale ou réglementaire impérative ou qu'elles sont expressément acceptées par le Client.

Lorsque le Contrat implique une fourniture de Contenus ou services numériques pendant une certaine période, toute modification affectant le service fourni au Client intervient dans les conditions prévues par la réglementation applicable et, lorsqu'elle est susceptible d'avoir une incidence négative sur son accès ou son utilisation, fait l'objet de l'information requise.

LG3R peut céder ou transférer tout ou partie de ses droits et obligations au titre du Contrat à un tiers, notamment dans le cadre d'une restructuration, d'une transmission universelle de patrimoine, d'une cession de fonds, d'une cession d'activité ou de toute opération équivalente, sous réserve que cette opération ne réduise pas les droits dont bénéficie le Client au titre du Contrat.

Lorsque la cession ou le transfert est susceptible d'affecter les modalités d'exécution du Contrat, le Client en est informé dans un délai raisonnable.

Le Client ne peut céder ou transférer à un tiers le Contrat, son compte ou ses droits d'accès à un Programme sans l'accord écrit préalable de LG3R, sous réserve des dispositions légales impératives contraires.

Si l'une quelconque des stipulations des présentes Conditions Générales est déclarée nulle, inapplicable ou non écrite, les autres stipulations demeurent applicables, sauf si la stipulation concernée constituait un élément déterminant et indivisible du Contrat.

Le fait pour LG3R ou pour le Client de ne pas se prévaloir, à un moment donné, d'un droit ou d'un manquement de l'autre Partie ne saurait être interprété comme une renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

Toute renonciation à un droit résultant du Contrat ne peut produire effet que si elle est exprimée de manière claire et non équivoque.

Article 23 – Médiation de la consommation – Droit applicable – Règlement des litiges

Les présentes Conditions Générales et le Contrat sont soumis au droit français.

En cas de difficulté relative à la formation, l'interprétation, l'exécution ou la cessation du Contrat, le Client est invité à adresser préalablement sa réclamation à LG3R dans les conditions prévues à l'article 17 des présentes Conditions Générales, afin de rechercher une solution amiable.

À défaut de résolution amiable de sa réclamation, le Client consommateur peut recourir gratuitement, dans les conditions prévues par les dispositions légales et réglementaires applicables, à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du différend qui l'oppose à LG3R.

Les modalités de saisine du médiateur compétent peuvent être obtenues auprès de LG3R ou consultées sur les supports d'information mis à la disposition du Client.

Le recours à la médiation suppose notamment que le Client ait préalablement adressé une réclamation écrite à LG3R et que celle-ci n'ait pas permis de résoudre le différend.

Le Client demeure libre d'accepter ou de refuser le recours à la médiation ainsi que, le cas échéant, la solution proposée à l'issue de celle-ci.

Le recours à la médiation ne prive pas le Client de son droit de saisir la juridiction compétente.

À défaut de résolution amiable du différend, celui-ci relève des juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun applicables aux consommateurs.

Lorsque le Client réside dans un autre État membre de l'Union européenne, le choix du droit français ne saurait avoir pour effet de le priver de la protection que lui assurent les dispositions impératives de la loi de son pays de résidence lorsque celles-ci lui sont applicables.

1. Identification de l'offre

La présente Annexe constitue les Conditions Particulières applicables à l'offre dénommée « Objectif Masse ».

Elle complète les Conditions Générales de Vente et de fourniture de contenus numériques de LG3R.

En cas de contradiction entre la présente Annexe et les Conditions Générales, la présente Annexe prévaut pour les caractéristiques particulières de l'offre Objectif Masse qu'elle régit expressément.

2. Nature et objet du programme

Objectif Masse est un Programme numérique de prise de masse, conçu pour permettre au Client de structurer son entraînement, son alimentation et plus largement les différents paramètres susceptibles de contribuer à sa progression physique.

Le Programme est conçu selon une progression pédagogique de douze semaines.

Cette durée correspond à la période recommandée pour suivre la progression proposée. Elle est distincte de la durée pendant laquelle le Client bénéficie d'un accès aux Contenus.

Objectif Masse est un produit entièrement numérique. Aucun support ou produit physique n'est livré au Client au titre de son achat.

3. Contenus compris dans l'offre

Objectif Masse comprend notamment :

• des programmes d'entraînement structurés et une progression planifiée sur douze semaines ;
• des recommandations relatives à l'entraînement, à la progression et à l'intensité ;
• des plans et exemples alimentaires ;
• des informations et recommandations relatives aux apports nutritionnels, aux macronutriments et à leur évolution dans le cadre d'une prise de masse ;
• des recommandations relatives au cardio, à l'échauffement, à la récupération et à la mobilité ;
• des contenus consacrés notamment au sommeil, au stress et plus largement à l'hygiène de vie ;
• des informations et recommandations générales concernant les compléments alimentaires ;
• des guides et documents pédagogiques ;
• des vidéos explicatives ;
• une bibliothèque de vidéos de démonstration des exercices ;
• ainsi que les éventuelles ressources complémentaires expressément présentées comme comprises dans l'offre au moment de la commande.

Les éléments accessibles au Client peuvent être proposés sous différents formats, notamment sous forme de pages en ligne, vidéos, documents PDF ou autres ressources numériques.

4. Conception du programme

Le Programme a été développé autour de l'expérience et de l'expertise de terrain de Théo Leguerrier, issues notamment de sa pratique du bodybuilding à haut niveau.

Il a également été coécrit et travaillé avec Alexandre Ribeyre, coach diplômé d'État et spécialisé dans la transformation physique et la préparation d'athlètes.

Ces éléments décrivent les conditions de conception du Programme et ne constituent aucune garantie de résultat au profit du Client.

5. Modalités d'utilisation

Objectif Masse est conçu pour être suivi de manière autonome.

L'offre ne comprend aucun coaching individuel, suivi personnalisé ou adaptation individualisée du Programme à la situation physique, médicale, nutritionnelle ou personnelle du Client.

Le support mis à disposition dans le cadre de l'offre est exclusivement destiné aux questions relatives notamment à la commande, au paiement, à la création ou à l'accès au compte, à l'accès aux Contenus ou aux éventuelles difficultés techniques.

6. Fourniture et accès aux contenus

Après validation de la commande et du paiement, les Contenus sont mis à la disposition du Client au sein d'un espace personnel en ligne.

Lorsque le Client a valablement demandé la fourniture immédiate des Contenus dans les conditions prévues à l'article 15 des Conditions Générales, l'accès est ouvert immédiatement après l'achat, sous réserve du temps techniquement nécessaire à la création ou à l'activation de son compte.

Un courrier électronique est adressé au Client afin de lui permettre de créer ou définir son mot de passe et d'accéder à son espace personnel.

Les modalités techniques de fourniture peuvent évoluer dans les conditions prévues aux articles 7 et 8 des Conditions Générales.

7. Durée d'accès

L'offre Objectif Masse est commercialisée avec un « accès à vie » aux Contenus.

Conformément à l'article 7 des Conditions Générales, cette expression désigne un accès sans limitation de durée prédéterminée, maintenu aussi longtemps que le Programme demeure exploité et mis à disposition par LG3R, sans constituer un engagement de maintien perpétuel d'une plateforme, d'un hébergeur, d'une technologie ou d'une présentation déterminée.

LG3R peut notamment procéder à une migration du Programme vers une autre plateforme ou modifier les modalités techniques d'accès, sous réserve du maintien des droits du Client dans les conditions prévues au Contrat.

8. Prix

Le prix public de référence du Programme Objectif Masse est fixé à : 179 € TTC.

Une offre de lancement permet de bénéficier d'une réduction de 50 € TTC au moyen du code promotionnel : THEO50

lorsque ce code est utilisé pendant la période au cours de laquelle l'offre est annoncée comme disponible.

Le prix du Programme est alors ramené à : 129 € TTC.

Toute autre offre promotionnelle éventuellement proposée par LG3R est soumise aux conditions et à la durée de validité indiquées lors de sa présentation.

En toute hypothèse, seul le prix total affiché et accepté par le Client lors de la validation de sa commande lui est applicable.

9. Paiement

À la date de la présente Annexe, le prix est payable comptant, en une seule fois, par carte bancaire.

Le paiement est techniquement traité par Stripe.

Aucun paiement fractionné ou abonnement n'est compris dans l'offre Objectif Masse, sauf mise en place ultérieure et présentation expresse d'une telle modalité avant la commande.

10. Prérequis techniques

L'utilisation du Programme nécessite notamment :

• un ordinateur, une tablette ou un smartphone compatible ;
• une connexion à Internet ;
• un navigateur Internet récent ;
• la capacité de consulter des vidéos en ligne ;
• et, pour les documents concernés, un logiciel ou une fonctionnalité permettant la consultation de fichiers PDF.

Les équipements, abonnements à Internet et logiciels nécessaires ne sont pas compris dans le prix du Programme.

11. Assistance

Le Client peut contacter le support Objectif Masse à l'adresse suivante :

contact@objectifmasse.fr

Le support intervient dans le périmètre défini à l'article 5 des Conditions Générales et ne constitue pas un service de coaching ou de conseil individualisé.

12. Dispositions applicables

L'achat et l'utilisation d'Objectif Masse demeurent soumis à l'intégralité des Conditions Générales, notamment en ce qui concerne :

• la santé et l'aptitude physique ;
• les recommandations nutritionnelles et relatives aux compléments alimentaires ;
• l'absence de garantie de résultat ;
• la propriété intellectuelle et les utilisations interdites ;
• le droit de rétractation ;
• la garantie légale de conformité ;
• et les conditions de responsabilité de LG3R.

Le présent formulaire est à utiliser uniquement lorsque le Client bénéficie encore d'un droit de rétractation.

Il n'a notamment pas vocation à être utilisé lorsque la fourniture immédiate des Contenus numériques a commencé après que le Client a donné son consentement exprès au commencement de l'exécution avant l'expiration du délai de rétractation et reconnu expressément la perte de son droit de rétractation, dans les conditions prévues à l'article 15 des Conditions Générales.

Formulaire de rétractation

À l'attention de :

LG3R Centre commercial Grand Quartier – BAL 5 Route de Saint-Malo 35760 SAINT-GRÉGOIRE France

Adresse électronique : contact@objectifmasse.fr

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la fourniture du Programme ou Contenu numérique suivant :

Programme concerné : ....................................................................................

Numéro ou référence de commande, le cas échéant : ..........................................

Commandé le : ...............................................................................................

Nom et prénom du consommateur : ...................................................................

Adresse du consommateur : .............................................................................

Adresse électronique utilisée lors de la commande : ...........................................

Fait à : ....................................................................................................................

Le : .........................................................................................................................

Signature du consommateur : (uniquement en cas de transmission du présent formulaire sur support papier)